À retenir

CADRE IA présente une synthèse opérationnelle fondée sur des sources officielles. Les textes officiels et l’analyse applicable à votre situation restent prioritaires.

Les informations à recenser

Pour chaque usage, notez au minimum l'outil, le fournisseur, l'équipe, la finalité, les catégories de données manipulées, le niveau de validation humaine, la personne responsable et la date de revue.

Ne pas inventer un niveau de conformité

Un registre ne permet pas à lui seul de conclure qu'un système est conforme ou non conforme. Il sert à identifier les usages nécessitant une analyse supplémentaire et à prouver que l'organisation connaît son propre environnement IA.

Faire vivre le registre

Le registre doit être révisé lorsqu'un outil, une finalité, un fournisseur ou un traitement de données change. Une revue périodique permet également de supprimer les usages abandonnés et d'éviter les comptes oubliés.

Sources vérifiables